Délibérations de l'année 2023
- n°20 : Vote des subventions aux associations 2023 (Voir)
- n°19 : Budget Primitif 2023 - Budget Annexe (Voir)
- Annexe 1 : Tableau Budget Primitif Annexe 2023 (Voir)
- n°18 : Budget Primitif 2023 - Budget Général (Voir)
- n°17 : Vote des impôts 2023 (Voir)
- n°16 : Affectation du résultat de l'exercice 2022 - Budget Général (Voir)
- n°15 : Compte Administratif 2022 - Budget Annexe (Voir)
- n°14 : Compte Administratif 2022 - Budget Général (Voir)
- n°13 : Election d'un président de séance (Voir)
- n°12 : Vote du compte de gestion 2022 - Budget Annexe (Voir)
- n°11 : Vote du compte de gestion 2022 - Budget Général (Voir)
- n°10 : Demande de subvention pour le haut de la rue de Mirecourt (Voir)
- Annexe 1 : Présentation du projet (Voir)
- n°9 : Dégrèvement du prix d'une location de salle (Voir)
- n°8 : Commission d'appel d'offres du Quartier Durable (Voir)
- n°7 : Elections des membres du CCAS (Voir)
- n°6 : Election d'un 3ème adjoint (Voir)
- n°5 : Election d'un 1er adjoint (Voir)
- n°4 : Election d'un adjoint sans élections complémentaires (Voir)
- n°3 : Participation financière ULIS (Voir)
- n°2 : Convention de partage de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue avec la CCMM (Voir)
- n°1 : Autorisation de dépenses d'investissement (Voir)
Délibérations de l'année 2022
- n°57 : Motion sur la situation financière préoccupante de la commune (Voir)
- n°56 : Bulletin municipal 2024 et tarifs des encarts publicitaires (Voir)
- n°55 : Fixation des tarifs 2023 (Voir)
- n°54 : Coupes de bois 2023 et fixation du prix du stère (Voir)
- n°53 : Renouvellement d'une ligne de crédit pour le projet intergénérationnel (Voir)
- n°52 : Adhésion au contrat d'assurances risques statutaires CGD 54 (Voir)
- n°51 : Désignation d'un délégué élu auprès du CNAS (Voir)
- n°50 : Décision modificative n°1 (Voir)
- n°49 : Signature de la Convention Territoriale Globale (Voir)
- n°48 : Adhésion à la nouvelle médecine professionnelle avec le CDG 54 (Voir)
- n°47 : Renouvellement de la convention avec SPL XDEMAT (Voir)
- n°46 : Modification de l'indemnité du Maire (Voir)
- n°45 : Dénomination des rues (Voir)
- n°44 : Projet d'aménagement du Chaubourot et demande de subvention FEADER (Voir)
- n°43 : Participation au projet "Politique Jeunesse en Moselle et Madon" (Voir)
- n°42 : Avenant à la convention avec la CCMM pour le projet intergénérationnel (Voir)
- n°41 : Actualisation des statuts de la CCMM (Voir)